Mentions légales

Mentions légales

Edition

Le présent site est la propriété de PRODWARE.
 

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Prodware

Droits d'auteur et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

» gratuité de la diffusion
» respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
» citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :

"Document issu du site Internet www.e-pay-manager.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs.

La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Informations nominatives

Les informations envoyées sont destinées à la société Prodware qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.

Pour l'exercer, adressez-vous à :

PRODWARE
45 Quai de la Seine
75927 PARIS CEDEX 19
Tel. +33 9 79 99 90 00
Fax +33 9 79 99 90 01
Email : infos@prodware.fr

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
» le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
» les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'organisme de fournir une réponse.

Déclaration CNIL

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Numéro d'enregistrement : en attente